Mentions légales
PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site est la propriété de l'association Patrimoine et Paysages de Valbonnais
Mairie de valbonnais
740 rue Principale - 38740 Valbonnais
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le directeur de la publication du présent site est le président de l'association Patrimoine et Paysages de Valbonnais
HÉBERGEMENT & DÉVELOPPEMENT
L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les
documents téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la
propriété de l'association Patrimoine et paysages de Valbonnais. En conséquence et sauf mention contraire, toute
utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant
l’autorisation écrite de l'association Patrimoine et Paysages de Valbonnais dont celle-ci reste seule juge. Toute
reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que
ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association Patrimoine et Paysages de Valbonnais est interdite et
illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une
contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.